Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 25 novembre à 20h en mairie. Les points à l'ordre du jour :

• Adhésions CNAS.

• Assurances statutaires.

• Dégrèvements de taxes foncières.

• Délégué communal à la CASC au 1er janvier 2017.

• Gratification 2016 pour les employés de la collectivité.

• Fixation des montants de location de l’immeuble 18, rue Nationale.

• Changement de logement pour un locataire.

• D.P.U.

• Remboursements TEOM 2016.

• Ristourne de cotisation d’assurance.

• Tribunal administratif – Refus de déclaration de catastrophe naturelle.

• Hébergement/abonnement du site communal.

• Intervention 2016 – Prise en charge de prestations par les Piégeurs mosellans.

• Frais de collecte d’ordures ménagères quartier du Domerberg.

• Demande de location ou acquisition d’un terrain communal.

• Divers et communication.