Réunion du Conseil Municipal


La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 25 novembre à 20h en mairie. Les points à l'ordre du jour :

  • Adhésions CNAS.

  • Assurances statutaires.

  • Dégrèvements de taxes foncières.

  • Délégué communal à la CASC au 1er janvier 2017.

  • Gratification 2016 pour les employés de la collectivité.

  • Fixation des montants de location de l’immeuble 18, rue Nationale.

  • Changement de logement pour un locataire.

  • D.P.U.

  • Remboursements TEOM 2016.

  • Ristourne de cotisation d’assurance.

  • Tribunal administratif – Refus de déclaration de catastrophe naturelle.

  • Hébergement/abonnement du site communal.

  • Intervention 2016 – Prise en charge de prestations par les Piégeurs mosellans.

  • Frais de collecte d’ordures ménagères quartier du Domerberg.

  • Demande de location ou acquisition d’un terrain communal.

  • Divers et communication.

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