Documents PLU
Vous trouverez ici l'ensemble des documents relatif à la mise en place du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Jean-Rohrbach.
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4a- Règlement écrit
4b- Règlement - liste des emplacements réservés -
4c- Règlement graphique au 1/2000
4d- Règlement graphique au 1/6000
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Délibération du conseil municipal sur l'arrêt du plan de zonage assainissement
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Décision la Mission régionale d'autorité environnementale de la région Grand Est (MRAe Grand Est) de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Jean-Rohrbach (57)
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Courrier de la Mission régionale d'autorité environnementale de la région Grand Est (MRAe Grand Est)
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