Documents PLU

Vous trouverez ici l'ensemble des documents relatif à la mise en place du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Jean-Rohrbach.

0- Page de garde du dossier

1- Rapport de présentation

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4a- Règlement écrit

4b- Règlement - liste des emplacements réservés -

4c- Règlement graphique au 1/2000

4d- Règlement graphique au 1/6000

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Délibération du conseil municipal sur l'arrêt du plan de zonage assainissement

Délibération du conseil municipal sur l'enquête publique commune sur le projet PLU et le zonage assainissement

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Décision la Mission régionale d'autorité environnementale de la région Grand Est (MRAe Grand Est) de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Jean-Rohrbach (57)

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Courrier de la Mission régionale d'autorité environnementale de la région Grand Est (MRAe Grand Est)

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Arrêté préfectoral n°2017 DCAT/BEPE-273 du 20/12/2017 instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisation de transport d'hydrocarbures propriété de l'État ayant comme transporteur le SNOI et opérées par TRAPIL-ODC sur le territoire du département de la Moselle

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Mise à jour du plan d'occupation des sols de la commune de ST JEAN ROHRBACH Servitude d'Utilité Publique

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