Réunion du Conseil Municipal



La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 25 octobre à 20h00 en mairie. Les points à l'ordre du jour :

1. INSEE - Désignation du coordonnateur.

2. INSEE - Désignation de 2 agents recenseurs.

3. Subventions aux associations.

4. Subventions pour les animations envers les jeunes en été.

5. Demande de location de la salle AJLC par le conseil de fabrique pour loto.

6. Approbation du P.L.U.

7. Instauration du D.P.U sur les zones UA, UAi, UB, UE, UX, UXs et 1AU.

8. Approbation du plan de zonage assainissement.

9. Remboursement TEOM 2019 par les locataires des logements communaux.

10. Remboursement des frais 2019 de Feu Mme Huguette HEYMES.

11. Choix du traiteur pour le repas en l'honneur des personnes de plus de 65 ans.

12. Logiciel \ cloud village.

13. Évolution de l'indice de fermage des baux ruraux en 2019.

14. Devis de remplacement d'un ouvrage ENEDIS.

15. Réalisation d'une amorce AEP Grand rue.

16. Groupement de commande pour consultation des contrats d'assurance via la CASC.

17. Convention de mise en concurrence - risques statutaires - par le centre de gestion de la Moselle.

18. Convention de mise en concurrence - protection sociale complémentaire prévoyance - par le centre de gestion de la Moselle.

19. Autorisations spéciales.

20. Avis sur la demande d'autorisation environnementale restauration et renaturation du ruisseau Muhlgraben.

21. Demandes de subvention AMISSUR pour la rue Traversière et la Grand rue.

22. Divers et communication.


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