Réunion du Conseil Municipal


La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 17 novembre à 20h en mairie. Les points à l'ordre du jour :

  1. DPU.

  2. Subventions au Cyclo-club - Animation Jeunes 2017.

  3. Demande de location d'un logement communal.

  4. Transfert de charge - zones d'activité économiques - à la CASC.

  5. Demande de sortie scolaire pour l'école élémentaire.

  6. Vente de matériel communal.

  7. Programme des travaux d'exploitation - État de prévision des coupes 2018.

  8. Demandes de location de la salle AJLC.

  9. Subvention des association dans le cadre des activités périscolaires.

  10. Demande de subvention de l'association des Arboriculteurs.

  11. Prime d'intéressement à la performance collective 2017 aux employés de la collectivité.

  12. Jugement du TA dans l'affaire Pierre BROUDER - Recours CAA de NANCY.

  13. Divers et communication.

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