Réunion du Conseil Municipal


La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 3 mars à 19h en mairie. Les points à l'ordre du jour :

  • Subventions aux associations et aux écoles.

  • Demandes de l’association « Les Passionnés de la raquette ».

  • D.P.U.

  • Projet d’aménagement du « Bouschbach ».

  • Consultation pour fourniture d’électricité.

  • Consultation pour fourniture de gaz.

  • Demandes Carpe Passion 57.

  • Devis APAVE – Vérification bâtiments communaux.

  • Honoraires d’avocats.

  • Suite à donner sur la réponse du Ministère pour la demande de recours gracieux.

  • Convention commune – H.T.C Bucheronnage.

  • Indemnités des élus au 01/01/2017.

  • C.A Budget principal 2016.

  • C.A Budget assainissement 2016.

  • C.A Budget lotissement 2016

  • Comptes de gestion 2016.

  • Affectation des résultats 2016.

  • Remboursements des frais 2016 des locataires.

  • Reconduction d’un contrat C.U.I/C.A.E.

  • Détermination des montants des baux de chasse 2017.

  • Plan de gestion différenciée – FREDON Lorraine.

  • Débat sur le P.A.D.D.

  • Divers et communication.

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