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Réunion du Conseil Municipal



La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 31 mars à 19h en mairie. Les points à l'ordre du jour :

  1. Budgets de fonctionnement des écoles 2017.

  2. Demande de l’AFAFAF pour le paiement des locations 2015 et 2016 des terrains.

  3. Acquisition d’un broyeur pour végétaux et demande de subvention AERM.

  4. Remboursement de frais 2016 de locataires.

  5. Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées.

  6. Désignation d’un délégué à la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

  7. Subvention aux associations.

  8. Demande de l’U.S St-Jean - Plan de fumure.

  9. Admission en non-valeur des taxes d’urbanisme.

  10. Convention ou avenant pour l’occupation de la salle A.J.L.C

  11. Phasage des travaux de voirie et réseaux de 2018 à 2021.

  12. Mission d’études pour programme pluriannuel d’investissement VRD.

  13. Remboursement de caution locative.

  14. Adhésion 2017 - Les amis du pays d’Albe.

  15. Budget primitif 2017 lotissement.

  16. Taxes d’assainissement 2017.

  17. Budget primitif assainissement 2017.

  18. Divers et communication.

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